Avis de confidentialité Travel ID

Les exploitants de Travel ID sont Air Dolomiti S.p.A Linee Aeree Regionali Europee (Dossobuono di Villafranca [VR], Via Paolo Bembo 70, Italie), Austrian Airlines AG (Office Park 2, Postbox 100, 1300 Wien-Flughafen, Autriche), Brussels Airlines SA/NV (1050 Bruxelles, Belgique, Jaargetijdenlaan 100-102/B30 Av. des Saisons), Deutsche Lufthansa AG (Venloer Straße 151-153, 50672 Cologne, Allemagne), Edelweiss Air AG (The Circle 32, 8058 Flughafen Zurich, Suisse), Eurowings GmbH (Waldstraße 249, 51147 Cologne, Allemagne), EW Discover GmbH (Hugo-Eckener-Ring 1, Bâtiment FAC, 60549 Francfort-sur-le-Main, Allemagne), l’Italia Trasporto Aereo S.p.A. (Via Venti Settembre 97, Rome, 00187, Italie), Lufthansa City Airlines GmbH (aéroport de Munich, FOC, Südallee 15, 85356 Munich, Allemagne) et Swiss International Air Lines AG (Obstgartenstrasse 25, 8302 Kloten, Suisse) en tant que « compagnies de Lufthansa Group » ou « LHG Airlines », et Miles & More GmbH (Unterschweinstiege 8, 60549 Francfort-sur-le-Main, Allemagne).

Sauf mention contraire dans le présent Avis de confidentialité, les termes « nous », « notre » et « exploitants de Travel ID » désignent les compagnies de Lufthansa Group et Miles & More GmbH en tant que conjointement responsables (les « responsables conjoints du traitement ») du traitement de vos données à caractère personnel, au sens de l’article 26 du RGPD.

Vous pouvez contacter les délégués à la protection des données aux adresses suivantes :

Délégué à la protection des données pour Air Dolomiti S.p.A., Deutsche Lufthansa AG, Lufthansa City Airlines GmbH, Miles & More GmbH, Eurowings GmbH, EW Discover GmbH et Brussels Airlines SA/NV :

Deutsche Lufthansa AG
Responsable de la protection des données
FRA CJ/D
Lufthansa Aviation Centre
Airportring
60546 Francfort-sur-le-Main
Allemagne

Le Délégué à la protection des données d’Austrian Airlines AG :

Austrian Airlines AG
Service juridique, protection des données
Office Park 2
Boîte postale 100
1300 Vienne Aéroport
Austria

Le Délégué à la protection des données de Swiss International Air Lines AG :

Swiss International Air Lines AG
ZRH S/CJ
Boîte postale
8058 Aéroport de Zurich
Suisse

Délégué à la protection des données pour Italia Trasporto Aereo S.p.A. :

ITALIA TRASPORTO AEREO S.p.A.
Via Venti Settembre 97
00187 Rome
Italie

Délégué à la protection des données pour Edelweiss Air AG :

Edelweiss Air AG
Betrieblicher Datenschutzverantwortlicher (Délégué à la protection des données de la société)
The Circle 32
Boîte postale
8058 Aéroport de Zurich
Suisse

Pour vous inscrire à Travel ID, les seules informations obligatoires sont votre adresse e-mail, votre civilité, vos prénoms et noms, votre date de naissance et un mot de passe. Votre pays et vos préférences linguistiques seront automatiquement importés, lorsque cela est techniquement possible, selon les paramètres de pays et de langue que vous aurez configurés sur les pages Internet ou autres points de contact respectifs des exploitants de Travel ID. Il s’agit des informations minimales requises pour créer un profil Travel ID. Si vous vous inscrivez au programme Miles & More en même temps, vous devrez également fournir votre adresse et vos coordonnées.

Afin de profiter de tous les avantages de Travel ID, vous avez l’option d’ajouter d’autres informations à votre profil Travel ID, à votre libre choix. Cela peut inclure votre numéro de téléphone portable ou vos préférences (p. ex. votre aéroport de départ privilégié).
Vous avez également l’option d’ajouter un ou plusieurs compagnons de voyage à votre profil. Veuillez noter que cela n’est autorisé qu’avec le consentement de la personne en question.

Dans votre profil Travel ID, vous pouvez également donner ou retirer votre consentement au traitement de vos données à différentes fins. Cela inclut les « paramètres de cookies », que nous appliquons automatiquement en fonction de votre sélection lorsque vous visitez nos sites Internet et applications mobiles. Cela vous évite de devoir reconfigurer ces paramètres à chacune de vos visites sur ces points de contact.
De plus, vous pouvez consulter et modifier vos paramètres pour la personnalisation de nos offres et l’envoi de communications publicitaires personnalisées.
Si vous appartenez aux groupes de clients que nous définissons, vous avez également l’option de consentir à l’utilisation de nos Services de relation avec nos meilleurs clients.

En fonction des activités que vous avez liées à votre profil Travel ID, des statistiques anonymes peuvent vous être présentées (p. ex. votre position dans le classement des kilomètres parcourus) et/ou des badges (p. ex. des récompenses pour avoir atteint des objectifs spécifiques).

Si vous souhaitez créer un profil Travel ID pour votre enfant ou que celui-ci souhaite créer son propre profil et est âgé de moins de 18 ans, le consentement de l’un des parents ou du tuteur légal est obligatoire. Après envoi du formulaire d’inscription complété, le parent ou tuteur légal recevra un e-mail lui demandant de consentir à la création du profil Travel ID en cliquant sur le lien fourni dans l’e-mail. Si le parent ou tuteur légal ne donne pas son accord dans le délai spécifié, toutes les données à caractère personnel saisies seront supprimées.

Le fondement juridique du traitement de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Vous avez également l’option d’enregistrer d’autres données personnelles dans votre profil Travel ID, telles que votre mode de paiement préféré ou vos documents de voyage, sur la base de votre consentement. Vous trouverez des détails à ce sujet dans les sections correspondantes du présent Avis de confidentialité.

Si cela est nécessaire à l’exécution du contrat, nous pouvons vous envoyer des messages relatifs à votre profil Travel ID. Ces messages comprennent l’e-mail d’activation de Travel ID, l’e-mail de modification de vos paramètres de communication et d’autres messages, tels que des informations sur les modifications apportées aux conditions générales d’utilisation de Travel ID et les changements de statut enregistrés dans votre profil Travel ID.

Les changements de statut peuvent être liés, par exemple, à l’expiration de la validité de vos documents de voyage téléchargés via votre profil Travel ID, de vos modes de paiement ou de votre mot de passe.

Si vous ne vous connectez pas à votre profil Travel ID pendant trois ans, nous vous en informerons par e-mail et vous demanderons de vous reconnecter. Si nous ne constatons aucune activité dans votre profil Travel ID au cours des six mois suivants, nous le supprimerons (voir le paragraphe « Suppression de votre profil Travel ID »).

Le fondement juridique du traitement de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Lorsque vous consultez nos pages Internet et utilisez nos applications mobiles ou d’autres points de contact au sol et à bord, notre objectif est de vous permettre de trouver et d’utiliser facilement et rapidement les informations pertinentes. Vous avez donc la possibilité de vous y inscrire à l’aide de votre Travel ID, afin d’être contacté personnellement et de recevoir des informations spécifiques à votre réservation de vol en cours ou à votre participation au programme Miles & More.

Vous avez également l’option d’enregistrer vos paramètres de confidentialité (« paramètres de cookies ») dans votre profil Travel ID. Dès que vous utiliserez l’une de nos pages Internet ou applications mobiles et que nous serons en mesure de vous identifier, nous appliquerons les paramètres de cookies que vous avez enregistrés dans votre profil. Des informations détaillées sur les finalités du traitement et les activités associées sont disponibles dans la politique de confidentialité ou la politique en matière de cookies sur les pages Internet respectives des compagnies de LHG et sur la page Internet Miles & More.

Si vous ne souhaitez pas utiliser ce service de connexion, vous êtes bien entendu libre d’utiliser la page Internet ou les points de contact sans vous connecter. Dans ce cas, les contenus qui vous seront présentés ne seront pas personnalisés.

Le fondement juridique du traitement de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Nous utilisons les données que vous saisissez dans votre profil Travel ID pour faciliter la visite de nos sites Internet à l’aide de formulaires préremplis. Il peut s’agir de données que vous avez volontairement fournies lors de votre inscription ou ajoutées ultérieurement, ou de données fournies, par exemple, dans le cadre d’une réservation précédente liée à votre Travel ID et que nous prenons automatiquement en compte lors d’une réservation ultérieure. Nous utilisons également les données que vous fournissez lors d’une réservation pour vous donner accès à des formulaires préremplis, p. ex. lors de l’enregistrement en ligne ou à une borne d’enregistrement. Si vous remplissez d’autres formulaires, comme dans le cadre de votre participation à une loterie, ou envoyez des commentaires clients à l’aide de l’un de nos formulaires de commentaires électroniques sur la page Internet, les coordonnées nécessaires sont également préremplies à partir de votre profil Travel ID.

Le fondement juridique du traitement de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Vos réservations de vols en ligne effectuées en étant connecté sont automatiquement enregistrées dans votre profil Travel ID. Si vous souhaitez ensuite ajouter une réservation de vol à votre profil Travel ID, nous vérifierons s’il manque des informations et les compléterons, le cas échéant, par celles enregistrées dans votre profil. Aucune donnée ne sera remplacée sans votre accord.
L’aperçu de vos réservations comprend, entre autres, la création et l’affichage de vos statistiques de vols des 10 dernières années au maximum.

Si vous convertissez votre ancien profil client de l’une des compagnies de Lufthansa Group en profil Travel ID, les réservations de vols antérieurement effectuées sous votre ancien profil s’afficheront également dans votre profil Travel ID.

Le fondement juridique du traitement de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Nous utilisons les données enregistrées dans votre profil Travel ID pour vous fournir un service personnalisé et ciblé à tous nos points de contact au sol et dans les airs, ainsi que pour améliorer notre gestion des réclamations. Nous combinons ainsi les données saisies dans votre profil Travel ID lors de l’inscription ou ultérieurement et toutes celles qui peuvent être associées à vous par votre Travel ID, p. ex. les achats effectués et l’utilisation de services, ainsi que les retards ou annulations de vols et les irrégularités de bagages. Nous traitons également des données et informations comme vos préférences, les demandes adressées à notre Service Centre et les données provenant d’autres échanges avec nous, p. ex. avec le personnel à bord de nos avions ou celui de nos salons.

Le fondement juridique du traitement de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Si vous avez un profil Travel ID, nous pouvons utiliser vos données pour vous contacter au sujet de dates personnelles spéciales (p. ex. votre anniversaire ou des événements liés à votre adhésion Miles & More) ou de vos préférences de voyage et de service, comme à bord de nos avions. De plus, si vous utilisez ou avez utilisé les produits et services proposés par les exploitants de Travel ID et que nous n’avons pas pu vous fournir le service promis à plusieurs reprises, nous pouvons utiliser ces données (p. ex. les irrégularités et les préoccupations des clients, le nombre et la gravité des incidents) et vous contacter à ce sujet.

Le fondement juridique du traitement de vos données est notre intérêt légitime au sens de l’article 6(1)(1)(ff) du RGPD.

Si vous appartenez à un ou plusieurs groupes de clients (p. ex., d’étudiants), vous pouvez fournir la preuve de votre appartenance à ces groupes de clients et en enregistrer la confirmation dans votre profil Travel ID. Si, par la suite, vous réservez un voyage en étant connecté, nous pourrons ainsi vérifier, à l’aide de votre statut de groupe de clients enregistré dans votre profil Travel ID, vos éventuels droits aux avantages spécifiques de ce groupe de clients.

Le fondement juridique du traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez, conformément à l’article 6(1)(a) du RGPD.

Vous avez à tout moment le droit de révoquer votre consentement à la vérification de votre appartenance à un groupe de clients, sans pour autant compromettre la licéité de tout traitement effectué sur la base de votre consentement avant sa révocation. Vous pouvez, à cet effet, supprimer la/les confirmation(s) dans votre profil Travel ID sous « Groupes de clients ».

Votre droit à des conditions et réductions spéciales sera automatiquement supprimé à la date de son expiration.

Vous pouvez conserver vos documents de voyage, comme votre passeport ou visa, dans votre profil Travel ID. Nous conservons ces données pour vous dans une base de données séparée. Si vous réservez un voyage requérant des documents de voyage spécifiques en étant connecté, les données conservées dans votre profil Travel ID s’ajouteront automatiquement à votre réservation de vol. Ce report ne sera pas effectué si ces documents de voyage figurent déjà dans votre réservation de vol.

Le fondement juridique du traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez, conformément à l’article 6(1)(a) du RGPD.

Vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement à l’utilisation des données contenues dans vos documents de voyage sans que cela n’affecte la légalité de tout traitement effectué sur la base de ce consentement avant que celui-ci ne soit retiré. À cet effet, vous pouvez supprimer vos documents de voyage dans votre profil Travel ID sous « Documents personnels ».

Vos documents de voyage seront automatiquement supprimés à leur date d’expiration.

Vous avez le choix d’enregistrer vos moyens de paiement préférés dans votre profil Travel ID. Vous pouvez y procéder vous-même à tout moment dans votre profil Travel ID. Vous pouvez également, lors du processus de réservation, décider d’enregistrer dans votre Travel ID le moyen de paiement choisi pour cette réservation pour vos futures transactions.

Si vous avez enregistré un moyen de paiement dans votre profil Travel ID et effectuez une réservation en étant connecté à votre profil Travel ID, vos moyens de paiement préférés seront préremplis ou d’autres options proposées. Vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer des moyens de paiement.

Le fondement juridique du traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez, conformément à l’article 6(1)(a) du RGPD.

Vous avez à tout moment le droit de révoquer votre consentement à la mémorisation de vos moyens de paiement, sans pour autant compromettre la licéité de tout traitement effectué sur la base de votre consentement avant sa révocation. Vous pouvez supprimer des moyens de paiement dans votre profil Travel ID sous « Moyens de paiement ».

Si vous vous êtes inscrit à Travel ID, vous pouvez donner votre consentement aux ​compagnies de Lufthansa Group et à Miles & More GmbH pour recevoir des offres et des informations sur les produits et services adaptés à vos intérêts personnels. Afin de pouvoir répondre à vos besoins et à vos préférences de manière plus personnalisée, nous vous offrons l’option de choisir le contenu que vous souhaitez recevoir, les exploitants de Travel ID par lesquels vous préférez être informé et les moyens de communication électroniques par lesquels nous pouvons vous contacter.

Ce contenu peut se rapporter à des suggestions de destinations, de produits et de services ainsi qu’à des vols que vous avez déjà réservés. Les offres peuvent donc inclure des produits, services ou avantages destinés à rendre votre voyage encore plus agréable. Cela inclut, par exemple, les services fournis par les compagnies de Lufthansa Group, tels que les menus premium, les surclassements ou l’utilisation des salons, ainsi que les produits et services fournis par nos partenaires, tels que les voitures de location ou les assurances.

Vous pouvez également recevoir des offres et des informations de Miles & More sur le programme Miles & More ou d’autres produits et services, y compris des sociétés partenaires Miles & More.
À cette fin, nous déterminons vos principaux centres d’intérêt en fonction des données enregistrées dans votre profil Travel ID ainsi qu’auprès des compagnies de LHG et Miles & More (p. ex. les données démographiques et les données de vol, telles que les trajets, les classes de voyage, les services utilisés, les préférences et les achats). Si vous nous avez donné l’autorisation d’enregistrer vos interactions sur nos applications mobiles et nos sites Internet (voir la politique en matière de cookies de la page Internet concernée), nous inclurons également ces informations dans nos enquêtes, p. ex. afin de pouvoir vous proposer la meilleure offre lors de vos recherches de destinations spécifiques.
Si vous avez donné votre consentement sur nos applications mobiles et sites Internet pour recevoir des offres spécifiques de produits des compagnies de LHG et/ou Miles & More sur des sites Internet tiers, nous utiliserons également ces informations afin de pouvoir vous attribuer un groupe cible pertinent en fonction de vos principaux centres d’intérêt.

Le fondement juridique du traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez, conformément à l’article 6(1)(a) du RGPD.

Vous pouvez donner ce consentement lors du processus d’inscription à Travel ID ou ultérieurement dans votre profil Travel ID. Vous pouvez à tout moment gérer votre consentement et vos préférences en matière de communication promotionnelle et retirer votre consentement sans que cela n’affecte la légalité de tout traitement effectué sur la base de votre consentement avant que celui-ci ne soit retiré.

En fonction de leurs activités de vol, les membres du programme Miles & More peuvent obtenir différents types de statut de voyageur fréquent et ainsi profiter d’avantages exclusifs. Si un membre obtient le statut de membre du HON Circle, ces avantages comprennent des services exclusifs, dont un contact personnel proactif. Vous trouverez des informations détaillées sur la portée et le type de données traitées à votre sujet dans la politique de confidentialité de la compagnie aérienne LHG concernée. De plus, les exploitants de Travel ID sont libres de définir des groupes de clients et de proposer ce service à leurs membres, quel que soit le statut obtenu dans le cadre du programme Miles & More.

Le fondement juridique du traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez, conformément à l’article 6(1)(a) du RGPD.

Vous pouvez fournir ce consentement dans votre profil Travel ID. Vous pouvez à tout moment y gérer et retirer votre consentement à cette fin de traitement sans que cela n’affecte la légalité du traitement effectué sur la base de votre consentement avant que celui-ci ne soit retiré.

Si vous avez un profil Travel ID non-associé à un compte de membre Miles & More, les compagnies de Lufthansa Group s’échangeront vos données afin de vous proposer les prestations spécifiées dans les conditions générales d’utilisation de Travel ID. Les données que Miles & More GmbH reçoit de votre part (p. ex. vos coordonnées, votre date de naissance et vos données de profil conservées à votre libre choix) sont nécessaires à la création et à la gestion de votre profil Travel ID. Miles & More GmbH ne traite pas ces données à ses propres fins, sauf si vous avez consenti à la personnalisation de nos offres et à la réception de messages promotionnels personnalisés (voir ci-dessus).

Si vous avez associé votre profil Travel ID à votre compte de membre Miles & More, les exploitants de Travel ID s’échangeront vos données afin de vous proposer les prestations spécifiées dans les conditions générales d’utilisation de Travel ID. Le choix de les associer ou non vous appartient. Si vous les associez, les données de votre profil Travel ID et de votre compte Miles & More seront synchronisées. Plus précisément, les données fournies dans les deux comptes seront reprises comme indiqué ci-après :

Toutes vos données de base (comme le nom, la date de naissance, l’adresse postale, le téléphone) et vos préférences (comme l’aéroport de départ favori) seront automatiquement importées de votre compte Miles & More. Votre adresse e-mail sera importée de votre profil Travel ID.

Le fondement juridique du transfert de vos données est l’exécution du contrat conformément à l’article 6(1)(b) du RGPD.

Si vous avez donné votre consentement à Miles & More GmbH pour la réception de messages publicitaires personnalisés (voir la section « Messages publicitaires personnalisés », Miles & More GmbH traitera également à cette fin vos données de vol (comme votre trajet, votre classe de voyage, votre aéroport de départ et votre aéroport de destination).

Votre statut d’appartenance à un groupe de clients est vérifié par notre sous-traitant chargé du traitement des données, SheerID, Inc. sur son site officiel situé aux États-Unis. Les données sont transférées conformément au cadre de confidentialité des données (UE-US Data Privacy Framework) pour lequel SheerID, Inc. est certifié par le Department of Commerce des États-Unis.

De plus, vos données à caractère personnel sont principalement traitées au sein de l’Union européenne.

Lorsque vous vous connectez pour la première fois à une page Internet ou à un autre point de contact d’un exploitant de Travel ID, vous êtes invité à saisir vos informations d’accès. Afin de vous reconnaître pendant votre session, nous installons un « cookie de connexion ». Ce cookie vous permet d’être automatiquement connecté lorsque vous consultez les pages Internet des autres exploitants de Travel ID sans avoir à saisir à nouveau vos identifiants de login.

Vous pouvez également sélectionner la fonction « Rester connecté » sur les sites Internet des exploitants de Travel ID sur lesquels vous vous êtes déjà connecté afin de vous éviter, si vous vous êtes déconnecté, de devoir vous reconnecter lorsque vous visiterez à nouveau le site Internet.

À cet effet, nous utilisons également un cookie qui vous reconnaît automatiquement lorsque vous consultez à nouveau cette page Internet/point de contact.

À l’expiration de la fonctionnalité « Rester connecté », il vous sera demandé de vous reconnecter. En outre, vous serez toujours invité à vous reconnecter si vous effectuez des activités qui requièrent un niveau de sécurité supérieur.

Le fondement juridique du traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez, conformément à l’article 6(1)(a) du RGPD.

Nous traitons vos données dans la mesure et aussi longtemps que nécessaire aux finalités décrites dans cet Avis de confidentialité.

Si le motif initial de leur traitement n’existe plus, vos données seront supprimées, sauf si leur conservation est requise aux fins suivantes :

• respect des périodes de conservation légales pouvant découler de nos obligations conformément à la législation commerciale ou fiscale. ces périodes pouvant aller jusqu’à dix ans ;
• exécution, exercice ou défense de nos droits en justice.

Dans ces cas de figure, le traitement de vos données est restreint (« bloqué »), afin qu’elles ne soient plus traitées à d’autres fins.

Si vous ne souhaitez plus utiliser les services Travel ID, vous pouvez à tout moment supprimer votre profil Travel ID. Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de votre utilisation de Travel ID seront alors immédiatement supprimées, nonobstant les obligations et exigences légales de conservation.

Vous pouvez supprimer vous-même votre profil Travel ID ainsi que les données spécifiques que vous y avez fournies, en vous connectant à ce dernier et en procédant à sa suppression.

Nous supprimerons également votre profil Travel ID provisoire si vous ne confirmez pas votre inscription dans le délai indiqué dans l’e-mail de confirmation ou si vous recevez un e-mail de confirmation contenant le lien d’activation à plus de trois reprises sans l’utiliser.

Nous supprimerons également votre profil après une période d’inactivité déterminée (voir la section « Notifications concernant votre profil Travel ID »).

Vous avez à tout moment le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, en vertu de l’article 6 (1)(f) du RGPD pour des motifs liés à votre situation personnelle.

En cas d’opposition, nous ne traiterons plus les données à caractère personnel vous concernant, sauf si nous pouvons prouver qu’il existe des raisons impérieuses et légitimes de le faire qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si ce traitement est effectué aux fins de l’exécution, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

Si nous traitons des données à caractère personnel vous concernant aux fins de marketing direct et que vous vous opposez à ce traitement, vos données ne seront plus traitées à ces fins.

Vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, par exemple en contactant les interlocuteurs indiqués dans la section « Qui contacter ».

Nous avons recours à des mesures techniques et organisationnelles en matière de sécurité dans le but de protéger les données vous concernant des manipulations fortuites ou intentionnelles, de la perte, la destruction ou de l’intrusion de personnes non habilitées. Nos mesures de sécurité sont continuellement améliorées en fonction des progrès technologiques.

Dans le cadre des opérations de traitement décrites dans le présent Avis de confidentialité Travel ID, nous sommes susceptibles de divulguer vos données à des destinataires appartenant aux catégories suivantes :

• prestataires de services avec lesquels nous collaborons sur la base d’un contrat de prestation de traitement en vertu de l’article 28(3) du RGPD ; et
• pouvoirs publics, par exemple dans le cadre d’activités de police ou d’enquête.

Dans ce cas, les données à caractère personnel peuvent être transmises à des pays tiers ou à des organisations internationales du monde entier. Pour votre protection et celle de vos données à caractère personnel, des mesures de sécurité appropriées seront prises pour ces transferts de données dans le respect et en conformité avec la loi.

Si ces transferts sont effectués vers un pays tiers pour lequel la Commission européenne ou l’autorité compétente n’a pas pris de décision d’adéquation, les clauses contractuelles standard de l’UE s’appliquent. Vous trouverez des renseignements sur les clauses contractuelles types de l’UE sur le site Internet de l’Union européenne.

Dans des cas exceptionnels, le transfert vers un pays ne bénéficiant pas d’une protection adéquate peut être autorisé, par exemple sur la base du consentement, dans le cadre d’une procédure judiciaire ou si le transfert est nécessaire à l’exécution d’un contrat.

Le présent Avis de confidentialité Travel ID est régulièrement revu et actualisé le cas échéant. Nous vous tiendrons informé (par exemple sur nos pages Internet) en cas de modifications majeures apportées au présent Avis de confidentialité Travel ID.