Réglementation de la commission concernant les passagers et les bagages à main

Conformément au règlement (CE) 2015/1998 du 5 novembre 2015 établissant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes de la Commission en matière de sûreté aérienne –4. PASSAGERS ET BAGAGE À MAIN, 4.4 Articles interdits – Les passagers ne doivent pas (selon l’annexe 4-C) transporter les articles suivants dans les zones de sûreté à accès réglementé ou à bord d’un avion :

(a) revolvers, armes à feu et autres équipements conçus pour lancer des projectiles ; dispositifs capables, ou paraissant capables d’être utilisés pour causer des blessures graves en déchargeant un projectile, y compris :

• armes à feu de toutes sortes telles que pistolets, revolvers, carabines ou fusils de chasse,
• des armes-jouets, des répliques et des imitations d’armes à feu qui pourraient être confondues avec de vraies armes,
• pièces détachées d’armes à feu (à l’exception des dispositifs de visée et des lunettes télescopiques),
• pistolets et fusils à air comprimé et au CO₂, tels que pistolets à air comprimé, fusils à plomb, carabines et pistolets et fusils à barillet,
• pistolets lance-fusées et pistolets de starter,
• arcs, arbalètes et flèches, armes à harpon et armes à lance,
• frondes et lance-pierres ;

(b) dispositifs d’étourdissement – dispositifs qui sont spécifiquement conçus pour étourdir ou immobiliser, y compris les dispositifs de choc tels que les pistolets paralysants, les tasers et les matraques paralysantes,

• Assommoirs et pistolets d’abattage des animaux
• Produits chimiques, gaz et sprays, tels que les gaz irritants, sprays au poivre, gaz poivre, gaz lacrymogènes, sprays acides et sprays répulsifs pour animaux, conçus pour mettre hors service ou immobiliser ou neutraliser.

(c) Objets au bout pointu ou tranchant qui peuvent être utilisés pour causer des blessures graves, notamment :

• articles conçus pour hacher tels que les haches, les hachettes et les hachoirs,
• piolets et pics à glace,
• Lames de rasoir
• cutters,
• Couteaux avec lames de plus de 6 cm
• ciseaux dont les lames mesurées à partir de l’axe dépassent 6 cm,
• équipement d’arts martiaux avec une pointe acérée ou un bord tranchant,
• épées et sabres,

(d) Outils de travail – outils pouvant être utilisés pour causer des blessures graves ou bien pour menacer la sécurité de l’avion, y compris :

• barres à mine,
• perceuses et forets, y compris les perceuses électriques portables sans fil,
• outils dont la lame ou la tige dépasse 6 cm, susceptibles d’être utilisés comme arme, tels que tournevis et burins,
• scies, y compris les scies électriques portables sans fil,
• lampe à souder,
• pistolets de scellement et cloueuses,

(e) Instruments contondants et objets susceptibles d’être utilisés pour infliger des blessures graves lorsqu’ils sont utilisés pour frapper, y compris :

• battes de baseball et de softball,
• massues et bâtons, comme des matraques,
• équipement d’arts martiaux,

(f) Substances et engins explosifs ou incendiaires et substances dont les engins explosifs et incendiaires pouvant causer ou semblant pouvoir causer des blessures graves ou constituant un risque pour la sécurité de l’avion, y compris :

• munitions,
• Capsules explosives
• détonateurs et cordeaux détonants,
• répliques ou imitations d’engins explosifs,
• mines, grenades et autres explosifs militaires,
• Feux d’artifice et autres produits de pyrotechnie
• Fumigènes et cartouches de fumée
• Dynamite, poudre et explosif plastique

Conformément au règlement (UE) no 2015/1998 en vigueur depuis le 5 novembre 2015 :

Sur les vols au sein de l’espace européen ou sur les correspondances en provenance de l’espace européen, la réglementation s’appliquant aux produits liquides transportés dans les bagages à main est la suivante :

• les contenants de produits liquides ou type gel peuvent contenir jusqu’à 100 ml (les quantités maximum indiquées seront prises en compte)
• Tous les contenants doivent être transportés dans un sac en plastique (transparent, fermé, d’un volume maximum de 1 L), un sac par personne
• Le sac doit être présenté séparément au moment du contrôle de sécurité
• Les articles achetés hors taxe doivent être transportés et présentés dans un sac fermé et certifié
• Les médicaments et les aliments (ex. : nourriture pour bébé) dont vous avez besoin pendant le vol peuvent être transportés en dehors du sac en plastique fermé ; ils doivent également être présentés au contrôle de sécurité.

Les articles et les sacs en plastique qui ne remplissent pas ces conditions ne pourront pas être transportés à bord de l’avion. Pour les produits liquides, une réglementation similaire s’applique aux vols et aux correspondances au sein des États-Unis.

Les produits liquides achetés hors taxe dans un aéroport international ou bien à bord de l’avion en dehors de l’UE peuvent transiter par un aéroport de l’UE si vous devez prendre un vol en correspondance.

Conditions : les articles doivent être transportés dans un sac fermé fourni au magasin duty free (conformément aux standards internationaux). Le ticket de caisse doit être placé à l’intérieur du sac et clairement visible. Le sac doit être fermé par l’employé du point de vente.

Avant d’embarquer, nous vous prions donc de bien vouloir consulter le site Internet de votre aéroport de départ afin de déterminer la réglementation en vigueur s’appliquant à votre bagage à main.